Garde de l'enfant par conjoint.

Bonjour,

Ma femme a signé un contrat ou est stipulé en autorisations diverses, que :

"L'assistante maternelle confie "HABITUELLEMENT" l'enfant à un autre membre de sa famille tel que son mari."

En a t'elle reellement le droit ?

Pouvons nous rompre ce contrat des maintenant, sachant que la garde devrait commencer dans deux mois ?

Merci beaucoup.

il faudrait d'adresser directement a la pmi de votre departement ou le cdas. je ne croit pas qu'elle est le droit mais je suis pas sur donc à se renseigner.
bon courage

non c'est strictement interdit

pour des raisons d'assurance notamment

seul la personne qui possede l'agrement ont le droit de garder les enfants

et le mot "de facon habituelle" me choque un peu

qui est sense garder l'enfant elle ou son mari?

il y a des ass mat qui se sont fait retirer des agrements pour avoir laisse l'enfant garde a leur conjoint

Merci beaucoup, c'est bien ce qu'il me semblait.

J'ai rompu le contrat hier de ce fait mais l'assistante maternelle me demande des indemnités.
Dois je lui en donner ou me faire à la raison que son contrat n'etait pas valable ?

vu que le contrat a ete signe il est communement admis de payer 15 jours d'indemnites effectivement

perso je fournis tjs le contrat aux parents lors de la 1ere visite

pour qu'ils aient bien le temps de lire et de l'etudier chez eux

puis on relit chacune des clauses avant de signer et j'explique aux parents les particularites

a oui moi je suis aller a la reunion d'info
et il onbien expliquer qu'il etais formelement interdit que le conjoint garde les enfants
que l'on a chez nous.


l'agrement serai retiré.